Vexilla Galliae
Histoire

[CEH] Le Prince Sixte : la nationalité des descendants de Philippe V et la succession de France

Vexilla Galliae

Le Prince Sixte : la nationalité des descendants de Philippe V
et la succession de France

Par Jean-Christian Pinot

Comment comprendre l’intérêt que le Prince Sixte de Bourbon de Parme portait à la question fondamentale des lois de succession dans la monarchie capétienne et dans la Maison à laquelle il était si fier d’appartenir ?

La clé se nomme Chambord. Son lien avec son grand-oncle le comte de Chambord qui, rappelons-le, prend en exil, de préférence à Duc de Bordeaux, ce titre de courtoisie et d’attente en référence au château de Chambord, don qui lui avait été fait à sa naissance en 1820 (« l’enfant du miracle ») par souscription nationale, l’habite totalement.

Ses grands-parents étaient le duc de Parme Charles III et son épouse Louise d’Artois — ou de France —, fille du duc et de la duchesse de Berry et donc petite-fille de Charles X et sœur du comte de Chambord. Leur mariage devait rendre particulièrement étroits les liens entre Bourbons de France et Bourbons de Parme.

Charles III fut assassiné le 27 mars 1854 et son fils mineur Robert, âgé de six ans, lui succéda comme duc de Parme, Plaisance et États associés sous la régence de sa mère. Cet événement s’inscrit dans l’agitation des plus vives orchestrée par la Maison de Savoie — s’appuyant sur les carbonari et la maçonnerie — qui projetait l’union de la péninsule au détriment des États légitimes qui la composaient.

Suscitant des mouvements révolutionnaires lui faisant appel, le Piémont envoya son armée s’emparer du duché dès 1859. La régente protesta contre la violence qui lui était faite et s’exila sous la contrainte à Venise, alors possession autrichienne. Mais elle y mourut le 1er février 1864, laissant ses quatre enfants orphelins qui furent confiés à la garde de son frère le comte de Chambord et de son épouse.

Ils furent donc élevés dans le culte de la légitimité et demeurèrent un modèle de droiture à l’égard de leur oncle, chef de leur Maison et de droit Roi de France Henri V.

Il faut rappeler là un épisode tout à fait révélateur. Le comte et la comtesse de Chambord étaient sans enfants et certains fidèles légitimistes leur suggérèrent d’adopter leur neveu Robert de Parme et d’en faire le successeur dynastique. C’était mal connaître Henri V, dépositaire et défenseur (« fanatique » aimait-il à dire) du droit royal traditionnel et historique. Il rejeta évidemment cette idée relevant d’un pur sentimentalisme et de beaucoup d’ignorance de ce droit. Le comte de Chambord était d’ailleurs l’objet de sollicitations les plus fantaisistes, allant de la reconnaissance de faux Louis XVII survivants à l’adoption du prince impérial, fils de Napoléon III et d’Eugénie, que lui suggère la reine Isabelle II, chassée d’Espagne et exilée à son tour. Toute cette agitation tournait autour de la succession qu’ouvrirait son décès sans fils ni neveu ou cousin proche en ligne masculine, pour trouver d’autres solutions à la prétention du comte de Paris et des princes d’Orléans.

Pour le duc de Robert, il n’y avait aucun doute quant à la succession dynastique. Elle se trouvait tout naturellement dans la primogéniture masculine — salique — qui désignait les princes de la branche carliste. C’est ce que qu’il avait appris dans le sillage du comte et de la comtesse de Chambord et c’est ce qui avait prévalu aux obsèques d’Henri V. Sur un plan strictement familial et privé, il conduirait le deuil de son oncle comme plus proche parent. Mais sur le plan dynastique, ne pouvant être le successeur par voie féminine (sa mère), il s’effaçait devant le comte de Montizon, Don Juan, et ses deux fils, Charles et Alphonse[1]. On sait que c’est ce qui entraîna le départ du comte de Paris des cérémonies, les dispositions prises par la comtesse de Chambord et le duc Robert contrevenant complètement à sa prétention d’être reconnu comme le successeur dynastique du défunt.

Toujours sur le plan strictement familial, le duc de Parme héritait de son oncle des bien privés, en particulier de diverses propriétés au nombre desquelles le château de Chambord où il aimait à venir — les archives politiques et les ordres royaux allant aux nouveaux aînés dynastiques de la branche carliste.

Veuf assez tôt de sa cousine la princesse Pia des Deux-Siciles, dont il avait eu plusieurs enfants, dont le prince Élie[2], il s’était remarié avec l’infante Maria-Antonia de Bragance. C’est de ce second mariage que sont issus les princes Sixte (qui nous intéresse ici) Xavier, Félix (qui avec son épouse la grande-duchesse Charlotte sont les grands-parents et de l’actuelle Maison grand-ducale de Luxembourg) René, Louis et Gaëtan, sans oublier surtout leur sœur Zita, mariée à l’empereur-roi Charles Ier/IV d’Autriche-Hongrie, la dernière impératrice.

Le duc de Robert mourut en 1907 laissant donc une vaste descendance. Tous les princes de Parme, qui vivaient le plus souvent en Autriche où le protocole impérial traitait le duc de Robert en souverain exilé avec statut d’extraterritorialité, ne possédaient alors évidemment pas la nationalité française et étaient apatrides. Cependant ceux qui résidaient régulièrement et étaient mariés en Autriche pouvaient éventuellement avoir accès la nationalité autrichienne. Et quand va éclater la première guerre mondiale le prince Élie, qui avait épousé l’archiduchesse Marie-Anne d’Autriche, était précisément officier dans l’armée autrichienne avec toutefois un statut de prince étranger. Il se trouvait donc dans les armées des adversaires de la France même s’il obtint de ne pas combattre sur le front de l’ouest.

Mais ses demi-frères Sixte et Xavier demandèrent pour leur part à rejoindre l’armée française, ce qui leur fut refusé sans doute au nom de la loi dite d’exil. Grâce au roi Albert de Belgique et à leur cousine la Reine Élisabeth, ils furent finalement acceptés dans l’armée belge, donc dans les armées des alliés. On connaît leur rôle dans la tentative de paix séparée de 1917, largement rapporté ici dans d’autres communications.

Ils souhaitaient obtenir la nationalité française et leurs mariages respectifs avec Hedwige de la Rochefoucauld de Bourbon-Busset plaidaient en ce sens. C’est là qu’intervient un autre épisode très significatif : la guerre terminée l’État français, considérant que le château et le domaine de Chambord appartenaient à un belligérant, l’officier autrichien Élie de Bourbon-Parme, va vouloir opérer une saisie d’État sur ses biens, déjà mis sous séquestre dès 1915.

Pour échapper à cette situation et au reproche de sa prétendue nationalité autrichienne, le prince Élie demandera alors Alphonse XIII que lui soit attestée la nationalité espagnole que les ducs de Parme possédaient traditionnellement en tant qu’Infants d’Espagne. Elle lui fut confirmée par décret royal du 18 août 1920, mais sera sans grande incidence sur la suite des événements.

Pour leur part, les princes Sixte et Xavier, ne pouvant obtenir la nationalité française à laquelle ils aspiraient, préféreront constituer à être apatride plutôt que d’avoir une autre nationalité que française. Et en tant qu’officier de l’armée belge, Sixte, étroitement associé là aussi à Xavier, contre-attaqua en entreprenant une action judiciaire contre son demi-frère aîné, demandant à être reconnu comme l’héritier de Chambord pour empêcher la saisi par l’État. Élie s’estimant offensé dans ses droits sur ses biens, opposera une fin de non-recevoir brutale à cette tentative. Les demi-frères en sortirent irrémédiablement brouillés et ne se réconcilièrent jamais.

Dans son arrêt du 13 avril 1932, la Cour de Cassation tranchera finalement après une longue saga judiciaire en reconnaissant le prince Élie comme le seul propriétaire du Chambord, ouvrant ainsi la voie à la saisie par l’État usant de son droit de préemption sur les biens d’un « ennemi ». C’est ainsi que l’État fit main-basse sur le château et le domaine de Chambord.

Dans sa volonté d’être un prince français et reconnu comme tel, le prince Sixte ne manquait pas de s’appuyer sur sa thèse de doctorat soutenue le 26 mai 1914 à la Faculté de Droit de l’Université de Paris sur la valeur des renonciations intervenues dans la négociation du Traité d’Utrecht. La guerre ayant éclaté, elle était passée un peu inaperçue à ce moment-là.

Mais comme le souligne Hervé Pinoteau dans sa préface à la réédition de cette thèse en 1998[3] :

« Étudiant à Paris et se rapprochant de la France, Sixte de Bourbon devait bien se douter qu’il n’avait aucune nationalité, et il voulut montrer qu’il était Français, par une thèse prouvant que les princes capétiens partis s’établir à l’étranger conservaient leur nationalité française.

Certes tout juriste, historien du droit ou des institutions françaises le sait : le capétien parti pour l’étranger afin d’y régner conserve son droit successoral français. Pour Sixte, il conserve aussi la nationalité française.
C’est ainsi [qu’il] se lança dans la vaste histoire de l’héritage espagnol que fit son ancêtre [petit-fils de Louis XIV] Philippe V roi d’Espagne avec tout ce qui en découla pour les branches d’Espagne, des Deux-Siciles et de Parme.

Cette histoire se devait de scruter les renonciations espagnoles des reines Anne et Marie-Thérèse, Infantes d’Espagne, épouses de Louis XIII et de Louis XIV, ainsi que celle de Philippe V à la France sous la pression de la Grande-Bretagne.

Ces dernières étaient évidemment nulles pour notre droit, comme contraires aux lois fondamentales du royaume, et elles ne pouvaient avoir aucune conséquence sur cette question de successibilité française. Sixte l’explique fort bien en montrant que tous nos grands auteurs juristes ne pouvaient admettre une telle infraction au droit, depuis Jean de Terrerouge[4] jusqu’aux rédacteurs de la première constitution écrite, celle de 1791. »

Le Prince Sixte avait donc fait ses études en France jusqu’à la licence en droit. Or un arrêté du 27 mars 1912 avait permis aux « étudiants de nationalité étrangère » titulaires d’une telle licence ou d’un diplôme équivalent, l’accès au doctorat et au titre de Docteur en droit, ce qui n’était pas possible jusque-là. C’est ce qui lui permis de présenter sa thèse devant un jury composé des Professeurs Chenon, Pillet et Fournier, qui lui conféra ce titre. Sur le fond il n’était bien sûr pas dans les prérogatives et encore moins les pouvoirs de ces juristes de suivre le prince dans ses conclusions en en faisant un étudiant français et non plus « de nationalité étrangère », quoique le professeur Pillet qui fut par la suite son avocat soutint (certes en tant qu’avocat et plus comme professeur de droit) qu’il était Français comme son étude le démontrait. Dans le procès autour de la propriété de Chambord, l’avocat du prince Élie, Maître Loche, ne se priva pas de souligner cette différence et même cette contradiction entre ce que peuvent dire un avocat et un professeur de droit[5].

En réalité le prince Sixte laisse poindre une autre hypothèse : qui sont en réalité les héritiers du comte de Chambord ? Citons encore Hervé Pinoteau dans son Héraldiques capétienne en 1976 (Nouvelles Éditions Latines, 1977) :

« Désormais il (Robert) sera non seulement l’héritier de ses bien terrestres mais encore de son esprit et de sa tradition. Robert est l’héritier spirituel du comte de Chambord (…) à la mort de Robert, il (Sixte) devenait le chef et héritait, à vingt et un ans, du poids énorme de sa maison, ce qui balayait ses frères demeurés mentaux mais aussi cet Elie faisant fonction de chef de famille. Le prince Sixte avait certes raison en disant que les Bourbons sont avant tout à la France mais il avait tort de vouloir occuper une place qui n’était pas la sienne », celle de chef de la Maison commune, la Maison de Bourbon.

Le malheur pour le prince Sixte — et son frère Xavier — est qu’ils ne pouvaient selon le jugement du tribunal civil de Blois du 30 avril 1925, étape de la bataille judiciaire autour de la propriété de Chambord, en aucune sorte se prétendre Français. Ils demeuraient apatrides. Mais le jugement demeure formulé de manière intéressante :

« Si un prince né à l’étranger ou demeurant à l’étranger (…) n’était pas incapable de succéder, ainsi que le déclarait d’Aguesseau au Parlement de Paris en 1713, parce que les « maximes fondamentales de l’État et cette espèce de substitution perpétuelle qui appellent successivement les princes du sang à la couronne, valent bien des lettres de naturalité » (ii) l’aptitude à devenir Français était la conséquence de la possibilité qui leur était donnée de revendiquer les droits au trône. »

Comme le commente encore Hervé Pinoteau :

« Il était difficile à un tribunal de la République d’en dire plus, mais l’essentiel y était avec ce rappel de la loi successorale. »

C’est exactement ce qu’écrivait Saint-Simon :

« Un prince de nationalité étrangère devenant l’aîné dans l’ordre de primogéniture devenait automatiquement roi de France et donc Français[6]. »

En conclusion, on peut dire de cette thèse de doctorat de mai 1914, arrivée à un moment où la question qu’elle soulevait était au second plan et où, Maurras et l’Action Française aidant, la question dynastique paraissait se résumée à la prééminence des Orléans, eut l’avantage, à la veille de la grande tuerie qui allait abattre la vieille Europe, de témoigner du droit historique qu’elle soulevait on ne peut plus valablement même pour des esprits neutres, voire hostiles, par une fresque complète et rigoureuse et un raisonnement juridique imparable.

Certes deux choses en ressortent : s’il n’y a aucun doute possible sur le caractère irrémédiablement français du successeur saisi par la mort de son prédécesseur dynastique, en est-il de même pour toute la parentèle et sa sortie du contexte français par son histoire, fut-elle longue ou récente ? Le prince Sixte y répondit par l’affirmative, mais qu’en dire alors que la justice d’aujourd’hui naturalise par cette brillante thèse qui marque, il faut en convenir sans ombre aucune, l’histoire du renouveau de la légitimité en ce siècle épouvantable des guerres et des révolutions.

Ajoutons pour être complet et honnête que c’est aussi ainsi que beaucoup de princes appartenant à la branche aînée issue de Philippe V parti à l’étranger pour y régner, ont aujourd’hui recouvré la nationalité française selon divers critères plus actuels, mariage ou autres.

Jean-Christian Pinot
Président du Centre d’Études Historiques (CEH)

[1] C’est de ce moment que les princes de la branche dite carliste, écartés du trône d’Espagne par une succession féminine contredisant la loi salique des capétiens mais contournant aussi la pragmatique de Philippe V qui avait introduit en Espagne une règle semi-salique par laquelle une femme ne pouvait être appelée au trône qu’en l’absence de tout mâle dans l’ensemble de la famille royale, devinrent les aînés de la Maison de Bourbon.

Ces trois princes furent successivement chefs de Maison jusqu’en 1936, année du décès du dernier survivant sans postérité. Don Juan était en outre marié à Marie-Béatrice d’Autriche Este, sœur de la comtesse de Chambord et était ainsi le beau-frère du comte de Chambord. Son fils aîné Charles (Don Carlos) avait quant à lui épousé la propre sœur du duc Robert, Marguerite. Ils étaient donc également beaux-frères.

[2] De cette première union naquirent douze enfants, mais trois moururent en très bas âge et six étaient mentalement diminués. L’aînée, Marie-Louise, avait, elle, épousé Ferdinand de Bulgarie (Saxe-Cobourg Kohary) et est donc la mère de Boris III et la grand-mère de l’actuel Siméon II. Deux des princes plus aînés (Henri et Joseph) étant handicapés autistes, c’est le prince Elie jusqu’à sa mort en 1959 et plus tard son fils Robert II, décédé sans descendance en 1974, qui assurèrent la direction de la famille et de la Maison ducale.

[3] Par « Communication et Tradition » dans sa collection Archives des Bourbons (qui avait d’ailleurs déjà réédité le travail de Charles Giraud sur Le Traité d’Utrecht avec une préface du Prof. Franck Bouscau). La thèse de doctorat du prince Sixte avait été éditée lors de sa soutenance en 1914 chez Honoré Champion, 5 quai Malaquais à Paris. C’est l’édition originale du texte complet, et, si l’on excepte des extraits fréquemment cités ici ou là, la seule avant la réédition de 1998.

[4] Ou de Terrevermeille, cf. Jean de Barbey : « La fonction royale. Essence et légitimité d’après les Tractatus de Jean de Terrevermeille »,Paris, Nouvelles Editions Latines, 1983, ouvrage qui ressuscitait cet auteur peu connu sinon par son nom latin (Joane de Terra Rubea), d’où Terrevermeille ou Terrerouge.

[5] Plaidoirie devant le Tribunal de Blois en 1924 et publiée en 1926 sous le titre Chambord et la nationalité des princes de Bourbon-Parme, Douve et Cie éditeurs.

[6] Duc de Saint-Simon : « Papier en marge des mémoires », Club Français du Livre, 1954.

Publication originale : Jean-Christian Pinot, « Le Prince Sixte : la nationalité des descendants de Philippe V et la succession de France », dans Collectif, Actes de la XXe session du Centre d’Études Historiques (11 au 14 juillet 2013) : Les Bourbons et le XXe siècle, CEH, Neuves-Maisons, 2014, p. 197-206.

Consulter les autres articles de l’ouvrage :

► Préface, par Monseigneur le Duc d’Anjou (p. 5-6).

► Avant-propos, par Jean-Christian Pinot (p. 7-8).

► « Naples et Rome, obstacles à l’unité politique de l’Italie », par Yves-Marie Bercé (p. 13-26).

► « Le roi Juan Carlos et les Bourbons d’Espagne », par Jordi Cana (p. 27-35).

► « Deux décennies de commémorations capétiennes : 1987, 1989, 1993, 2004, etc. », par Jacques Charles-Gaffiot (p. 37-49).

► « L’abrogation de la loi d’exil dans les débats parlementaires en 1950 », par Laurent Chéron (p. 51-67)

► « De Gaulle et les Capétiens », par Paul-Marie Coûteaux (p. 69-97) :

► « De Chateaubriand à Cattaui : Bourbons oubliés, Bourbons retrouvés », par Daniel de Montplaisir (p. 99-108).

►  « Les relations Église-État en Espagne de 1814 à nos jours », par Guillaume de Thieulloy (p. 109-124) :

► « Autour du livre Zita, portrait intime d’une impératrice », par l’abbé Cyrille Debris (p. 125-136) :

► « La mission Sixte : la tentative de paix de l’Empereur Charles Ier », par le Pr. Tamara Griesser-Pecar (p. 137-157) :

► « Les stratégies matrimoniales », par le Pr. Philippe Lavaux (p. 159-170) :

► « Les Bourbons dans les Carnets du cardinal Baudrillart », par le père Augustin Pic (p. 171-188).

► « Un Roi pour le XXIe siècle », par Philippe Pichot-Bravard (p. 189-196).

► « Le Prince Sixte : la nationalité des descendants de Philippe V et la succession de France », par Jean-Christian Pinot (p. 197-206).

Consulter les articles de la session précédente :

► Articles de la XVIIIe session (7 au 10 juillet 2011) : 1661, la prise de pouvoir par Louis XIV

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